Véhicules d'investissement
SPICAV & Fonds Réglementés
L'expertise comptable des véhicules d'investissement réglementés AMF
Vos enjeux
- 01Valorisation des actifs et calcul de la VNI
- 02Comptes annuels en normes OPCVM
- 03Obligations réglementaires AMF
Photo d'illustration — Maik Winnecke / Unsplash
Les SPICAV (Sociétés de Placement à Capital Variable) et les véhicules d'investissement réglementés opèrent dans un cadre comptable et réglementaire spécifique, sous l'autorité de l'AMF. Plan comptable OPCVM, calcul de la Valeur Nette d'Inventaire (VNI), valorisation des actifs selon les règles du prospectus — chaque étape exige une maîtrise technique précise. ADVY PARTNERS accompagne ces véhicules avec une méthodologie issue d'un parcours auprès de fonds d'investissement et de structures complexes.
Vos enjeux
Valorisation des actifs et calcul de la VNI
La Valeur Nette d'Inventaire doit être calculée avec exactitude selon les méthodes définies dans le prospectus et les instructions AMF. Toute erreur ou retard dans la publication de la VNI affecte directement les porteurs de parts et engage la responsabilité des dirigeants.
Comptes annuels en normes OPCVM
Les SPICAV produisent leurs états financiers selon un plan comptable spécifique, distinct du Plan Comptable Général. La maîtrise des règles de reconnaissance, d'évaluation et de présentation propres aux OPCVM est une condition non négociable d'une comptabilité sincère.
Obligations réglementaires AMF
Rapports annuels, documents d'information périodique, reporting aux porteurs de parts — le cadre réglementaire AMF impose des obligations déclaratives strictes dont le non-respect peut entraîner des sanctions et porter atteinte à la réputation du fonds.
Préparation des comptes en vue de la certification légale
Les comptes annuels des SPICAV doivent être présentés dans un format et avec un niveau de justification permettant leur certification par le commissaire aux comptes du fonds. Une comptabilité mal préparée retarde la certification et expose à des observations dans le rapport du CAC.
Photo d'illustration — Chris Lawton / Unsplash
Notre accompagnement
Comment nous répondons à vos enjeux
Expertise comptable des SPICAV
Tenue et arrêté des comptes selon le plan comptable OPCVM, calcul et contrôle de la VNI, établissement des états financiers annuels et intermédiaires, liasse fiscale et déclarations spécifiques aux véhicules d'investissement.
Interface avec le commissaire aux comptes du fonds
Préparation du dossier de clôture, réponses aux demandes du commissaire aux comptes, coordination du calendrier de certification. ADVY PARTNERS facilite le dialogue entre votre structure et son CAC pour fluidifier chaque campagne de certification.
Contrôle des procédures de gestion
Revue des procédures internes de valorisation, de gestion des ordres et de contrôle interne. Identification des risques opérationnels, recommandations documentées pour renforcer le dispositif de contrôle et préparer sereinement les contrôles AMF.
Accompagnement réglementaire AMF
Conseil sur le cadre réglementaire applicable aux SPICAV, accompagnement lors des rapports et échanges avec l'AMF, veille sur les évolutions des textes (instructions AMF, directives UCITS/AIFM) et leur impact opérationnel sur votre structure.
Un accompagnement intégré
Pour répondre à vos enjeux sectoriels, nous mobilisons l'ensemble de nos expertises de façon cohérente et coordonnée.
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